1 
Pour ce qui concerne les sites et sols pollués, les paramètres définissant la qualité des sols sont notamment à mettre en relation avec l'usage actuel et/ou futur du sol.
2 
Morvan, X., Saby, N.P.A., Arrouays, D., Le Bas, C., Jones, R.J.A., Verheijen, F.G.A., Bellamy, P.H., Stephens, M., Kibblewhite M.G. (2008) Soil monitoring in Europe: a review of existing systems and requirements for harmonisation. Science of the Total Environment 391, 1-12.
3 
Kibblewhite, M.G., Jones, R.J.A., Baritz, R., Huber, S., Arrouays, D., Micheli, E., Stephens, M. (2008) ENVASSO final report part 1: scientific and technical activities. ENVASSO project (contract 022713) coordinated by Cranfield university, UK for scientific support to policy, European Commission 6thFramework Research Programme.
4 
Par rapport aux sites "légers" définis au 1er point.
5 
La politique de gestion des sites pollués en France est basée sur le principe de gestion des risques suivant l'usage. Les nouveaux outils développés par le Meeddat, l'Interprétation de l'État des Milieux (IEM) et le Plan de Gestion, permettent d'examiner la compatibilité de l'état des milieux avec les usages constatés sur la base de l'évaluation quantitative des risques sanitaires. L'évaluation des risques pour les écosystèmes
n'est pas prise en compte à ce stade de l'analyse des milieux car la préservation des ressources et des milieux naturels fait l'objet d'une réglementation spécifique (ex : Directive « habitat », ZNIEFF, ZICO, SDAGE).
6 
Suite à l'appel à projets lancé par l'ADEME, certains contrats de recherche ont été retenus par le biais d'autres appels à projets du MEEDDAT (ex : APR PNETOX), de l'INRA (ex : APR ECOGER), de l'ANR INSU-ECODYN ou en lien avec les programmes du GIS Sol (ex : RMQS) auxquels l'ADEME participe.